Mentions légales

1. Éditeur du Site

Le présent site, accessible à l’adresse www.pelatis.fr, est édité par la société PELATIS.

• Forme juridique : SAS (Société par actions simplifiée)
• Capital social : 505 000 €
• Siège social : 9-11 Allée du Parc de Garlande, 92220 Bagneux, France
• Immatriculation : RCS Nanterre sous le numéro 343 545 885
• SIRET : 343 545 885 00075
• TVA Intracommunautaire : FR57 343 545 885
• Téléphone : 01 30 04 04 04
• Email : contact@pelatis.fr

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Monsieur Michel Sapranides, en sa qualité de Président.

3. Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société OVH SAS.

• Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
• Téléphone : 1007
• Site web : www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle et contrefaçon

La société PELATIS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment l’architecture générale, les textes, les photographies de réalisations, les images, le savoir-faire, les graphismes, le logo, la marque déposée PELATIS, ainsi que les vidéos.

La valorisation de notre savoir-faire artisanal et technologique passe par la protection de nos contenus. À ce titre, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou dénaturation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société PELATIS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations recueillies via nos formulaires de contact sont destinées exclusivement à la société PELATIS pour le traitement de votre demande. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l’adresse : contact@pelatis.fr.